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La direction de l’UdeM
Secrétariat général

Règlements, directives, politiques et procédures

Administration

Règlement du régime de retraite de l'Université de Montréal 10.1
Règlement du programme surcomplémentaire de retraite (PSR) de l'Université de Montréal 10.1.1
Critères d'approbation des politiques de l'Université (abrogés) 10.2
Procédure de nomination du directeur d'un département rattaché au Comité exécutif 10.3
Règlement concernant l'acquisition de fonds d'archives, de collections de manuscrits et de livres rares (abrogé) 10.4
Règlement concernant l'acquisition d'oeuvres d'art, d'objets d'anthropologie et d'archéologie et de livres d'art (abrogé) 10.5
Règlement sur les autorisations de conclure et signer au nom de l'Université de Montréal des documents de la nature d'un contrat 10.6
Règlement concernant les dons et legs à l'Université (abrogé) 10.7
Règlement concernant les affaires juridiques (abrogé) 10.8
Politique de sécurité : Éléments d'une politique générale de sécurité 10.9
Politique concernant la responsabilité professionnelle 10.10
Règlement concernant les archives de l'Université de Montréal (abrogé) 10.11
Règlement concernant le microfilm à l'Université de Montréal (abrogé) 10.12
Directive concernant l'accès aux documents de l'Université de Montréal 10.13
Politique d'acquisition de documents historiques par l'Université de Montréal (abrogée) 10.14
Politique en matière des frais généraux afférents aux contrats de recherche (voir article 60.12) 10.15
Politique contre le harcèlement 10.16
Pour le moment, ce numéro n'est pas utilisé 10.17
Consultations en vue de la nomination du recteur, des doyens et des directeurs de départements : modalités de divulgation des résultats du scrutin indicatif 10.18
Politique de gestion et d'utilisation des revenus du fonds de dotation (abrogée, voir article 10.33) 10.19
Guide relatif au choix des docteurs honoris causa de l'Université de Montréal  10.20
Code régissant la conduite des membres du Conseil de l'Université de Montréal en ce qui concerne les conflits d'intérêts (remplacé voir article 10.32) (abrogé) 10.21
Politique sur le SIDA 10.22
Règlement sur les conflits d'intérêts

10.23
 
Formulaire B - professeurs ayant des collaborateurs de recherche visés par l'article 1.2 du Règlement sur les conflits d'intérêts
 
Politique d'accès à l'égalité en emploi et en éducation pour les femmes 10.24
Politique cadre sur l'intégration des personnes handicapées 10.25
Politiques et procédures relatives aux dons de documents (abrogées) 10.26
Règlement sur l'indemnisation des administrateurs et des officiers 10.27
Procédure de nomination et de renouvellement des directeurs relevant d'un vice-recteur 10.28
Procédure de nomination et de renouvellement des directeurs relevant d'un directeur 10.29
Politique relative aux conditions de travail des officiers généraux de l’Université de Montréal 10.30
Règlement relatif à la fonction et au statut de l'ombudsman à l’Université de Montréal 10.31
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil de l’Université 10.32
Politique de gestion et de distribution du fonds de dotation 10.33
Politique linguistique de l’Université de Montréal   10.34
Politique sur l'adaptation à la diversité culturelle 10.35
Règlement sur l'identification de l'Université de Montréal 10.36
Guide relatif aux choix des récipiendaires de la médaille de l'Université 10.37
Membres honoraires du Conseil de l'Université 10.38
Politique relative aux conditions de travail des officiers facultaires de l'Université de Montréal 10.39
Évaluation périodique des unités d'enseignement et de recherche de l'Université de Montréal 10.40
Déclaration de principes aux fins des achats et des placements responsables 10.41
Énoncé de politique environnementale de l'Université de Montréal   10.42
Politique sur l'utilisation commerciale de la marque «Université de Montréal» 10.43
Règlement sur l'indemnisation des membres et employés du Comité de retraite de l'Université de Montréal 10.44
Politique de gestion des risques 10.45
Officier émérite de l'Université de Montréal 10.46

 

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